Tout savoir sur l’assurance homme clé

Une assurance homme clé permet de compenser les conséquences financières de la disparition d’une personne essentielle (dirigeant, salarié avec compétence unique…) à l’activité d’une entreprise. Cela peut concerner son décès ou encore son invalidité. Cette disparition peut entraîner des conséquences dommageables pour la survie de l’entreprise car la personne disparue part avec les connaissances ou les éléments essentiels à la poursuite de son activité. Pour vous prémunir de ce risque, il existe une assurance décès homme clé.  
 

Dans le détail, la garantie homme clé permet de prendre en charge les conséquences financières de la disparition de l’homme clé : 

• la perte d’exploitation, 
• le remboursement des prêts bancaires, 
• les dépenses de réorganisation. 

 
Mais participe également aux frais annexes comme : 

• la recherche d’un remplaçant à l’homme clé,  
• le maintien de l'image de marque de votre entreprise, 
• la préservation de la confiance de vos partenaires. 
   

Vous l’avez compris, c’est l’entreprise qui est souscriptrice du contrat homme clé et qui est donc bénéficiaire du contrat, puisque c’est l’entreprise qui perçoit les fonds en cas de décès, de perte d’autonomie, d’invalidité ou d’incapacité de travail. 
 

En cas de décès ou de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA), mais aussi dans le cas d’une invalidité permanente totale ou d’une incapacité totale de travail (ITT) à la suite d’une maladie ou d’un accident, ces hommes et femmes clés sont difficilement remplaçables et votre entreprise pourrait être confrontée à de graves difficultés financières menaçant sa pérennité.  

Ce contrat de prévoyance compense le préjudice subi par votre entreprise en cas de perte momentanée ou définitive d’une personne indispensable à la poursuite de vos activités. En clair, l’entreprise reçoit un capital qui couvre une perte de chiffre d’affaires, mais aussi qui permet de compenser une perte de savoir-faire, ou encore de prendre en charge les frais de réorganisation de l’entreprise. 

Toutes les entreprises peuvent souscrire un contrat de prévoyance homme clé, quelles que soient leur forme juridique. 
 
Après avoir bien identifié les hommes/femmes clés, c’est à l’entreprise de les assurer. 
 

Comme pour tout contrat de prévoyance, l’assurance homme clé implique des formalités médicales. Elles peuvent se matérialiser par un simple questionnaire médical, dans lequel des informations concernant l’état de santé de l’assuré sont demandées, comme la taille, le poids, l’âge, les antécédents familiaux et médicaux, les hospitalisations et autres interventions chirurgicales.  

Lorsque l’entreprise a besoin d’un contrat prévoyance couvrant un montant important de capitaux, l’assureur peut exiger un examen médical plus poussé. Auquel cas l’homme clé est obligé de s’y soumettre. C’est souvent le cas lorsque le niveau de garantie demandé par l’entreprise est élevé.  

 
Ainsi, l’assureur tient compte de l’âge de l’assuré, de son sexe, mais aussi de son état de santé pour fixer le montant de la cotisation. Le tarif de l’assurance homme clé dépend aussi du comportement général de l’assuré, avec notamment la question de savoir s’il est fumeur ou non, ou s’il pratique un sport à risques, par exemple. 
 
En fonction de tous ces critères, l’assureur peut accepter de couvrir les risques (il peut réduire certaines garanties ou appliquer des surprimes) ou bien refuser la souscription.  

Attention, si l’assuré se montre réticent à effectuer les démarches médicales demandées, ou bien qu’il déclare de fausses informations de manière intentionnelle, l’entreprise et l’homme clé s’exposent à des sanctions, qui peuvent aller de la réduction de certaines garanties à la nullité pure et simple du contrat. 
 

Le montant du capital garanti est calculé sur la base d’une étude précise de la contribution de l’homme clé à la richesse de l’entreprise. Par exemple, en prenant en compte la part de la marge brute d’exploitation réalisée l’année précédente par l’homme clé en question.  

Une telle estimation, qui doit être réalisée par l’entreprise, nécessite la plupart du temps l’intervention d’un professionnel, comme un expert-comptable ou un conseiller financier. 

Attention, pour être certain de souscrire la meilleure assurance homme clé, il ne s’agit pas seulement de comparer les prix. D’autres critères extra-financiers sont très importants à prendre en compte, comme les risques effectivement couverts pour chaque garantie, les délais de carence appliqués, le taux d’invalidité minimum, les exclusions de garanties (par exemple le suicide), les montants des franchises, ou encore les services annexes d’assistance (par exemple l’accompagnement psychologique).  

 
Le risque de décès ou d’incapacité temporaire de travail sont-ils couverts avec l’assurance homme clé ? 
L’assurance homme clé peut être mise en œuvre pour faire face aux situations suivantes : 

• une incapacité temporaire de travail (ITT) de l’homme clé, suite à un accident ou une maladie, permet à votre entreprise de recevoir des indemnités journalières pour couvrir les frais professionnels, 
• le décès. 

 
En cas de décès, il existe deux types d’indemnisation : 

• le système indemnitaire : l’indemnité versée est liée au préjudice financier subi, 
• le forfait : un capital forfaitaire, calculé à la souscription du contrat, est versé à l'entreprise. 
   

L’assurance homme clé peut être mise en œuvre pour faire face aux situations suivantes : 

• une incapacité temporaire de travail (ITT) de l’homme clé, suite à un accident ou une maladie, permet à votre entreprise de recevoir des indemnités journalières pour couvrir les frais professionnels, 
• le décès. 

 
En cas de décès, il existe deux types d’indemnisation : 

• le système indemnitaire : l’indemnité versée est liée au préjudice financier subi, 
• le forfait : un capital forfaitaire, calculé à la souscription du contrat, est versé à l'entreprise. 
   

Le contrat de l'homme clé permet à votre entreprise de bénéficier d’un avantage fiscal : 

• de déduire les primes versées de votre résultat imposable au titre des charges d’exploitation, 
• d’étaler sur 5 ans l’indemnité versée au décès de l’homme clé, considérée comme bénéfice exceptionnel. 

L’entreprise qui adhère à un contrat de prévoyance homme clé peut le résilier à chaque date anniversaire dudit contrat.  
La résiliation du contrat peut également intervenir en cas de chômage ou de départ à la retraite de l’assuré.
 

Dans le cas où la situation de l’homme clé change (par exemple si son état de santé se dégrade), l’assureur peut proposer une surprime au contrat d’assurance. L’entreprise souscriptrice peut alors décider de poursuivre son contrat dans ces nouvelles conditions, ou bien résilier le contrat.  
 

En tant que TNS et chefs d’entreprise vous ne bénéficiez pas de la même protection que les salariés. Votre entreprise doit être protégée contre d’éventuels coups durs et assurer son avenir est important. Mais pensez aussi à vous protéger vous et votre famille. 
 

Par exemple, en cas d’arrêt maladie, avec l’assurance frais généraux vous assurez votre entreprise des conséquences financières de votre absence. De son côté, l’assurance perte de revenus vous permet de conserver des revenus pour vos achats du quotidien et ceux de votre famille.